Le "Convenant" "Koumanant"

Salut à tous les amateurs de Droit traditionnel breton.

Un sujet assez typiquemen trégorrois : Koumananchoù, des biens de l'Eglise mis à dispositions de fermiers = à convenance, contre location - rétribution. Un peu comme les métairies entre 'civils'.

Beaucoup de noms de lieux, surtout en Trégor, comportent la précision "Convenant", en breton "Koumanant", en trégorrois : "Komanant" voir '' 'Gomanan(t)" après flexions linguistiques locales.

Quid.

JCE

Bonjour Jean Claude.

Le convenant désigne une forme de bail agricole que l'on ne trouve qu'en Basse Bretagne, son nom c'est le domaine congéable.
Pour résumer le propriétaire n'est propriétaire que du sol (les superfices)
Il peut donner congé mais doit dédommager son colon (
Le locataire (le colon) est propriétaire des édifices (bâtiments talus bois de taillis, fruitiers)
Supprimé en 1793 il a été rétabli très vite.
Pour certain c'est un droit féodal sévère.
Pour d'autres cela montre l'avancée du droit breton.
Ca ressemble un peu à ce qui se fait à londres .
Ouvrage sur la question :
AULANIER Le domaine congéable
Saint Brieuc 1847
(orienté droit et jurisprudence)
ambiance/ gag du chataîgner, arbre à fruit ou bois d'oeuvre!

Plus rare et très didactique: René Le Cerf docteur en droit, ETUDE SUR LE DOMAINE CONGEABLE OU BAIL A CONVENANT
PARIS 1872

A lire aussi la polémique dans les bulletins de la Sté Polymatique du Mhan au 19ème siècle (gallica) sur l'origine du bail à convenant.
On retrouve là nos vieux démons, (ref la discussion sur le gaulois dans le breton) entre ceux qui y voit une origine d'outre manche, une origine gauloise, une origine romaine (l'amphéote est peu probable)

Tout ça pour te dire que c'est un sujet qui me passionne et que je pourrais en parler pendant des heures.

Il y a plusieurs usements aussi, seux de Rohan, (Morbian) et de cornouaille

pour La Borderie et ses émules, le bail à convenant remonte à la nuit des temps avant KONAN c'est tout dire, et il a cru en trouver des traces dans le cartulaire de Redon qui n'est qu'un receuil d'actes de propriété.

si j'ai le temps un jour, je m'arrache et je fouille tout ça